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Mentions légales

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des Utilisateurs du site https://www.teamdusudrcz.fr les présentes mentions légales.

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Article 1 : L’éditeur

L’édition et la direction de la publication du site https://www.teamdusudrcz est assurée par le président du club Laurent Susini, domicilié au 36 Clos Naudan, 34560 Poussan, joignable par e-mail : teamdusudrcz@gmail.com

Article 2 : Conception et hébergement

L'hébergeur du site https://www.teamdusudrcz.fr est la Société Wix, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann 59100 Roubaix 1007.

Le site a été développé à l'aide du CMS Open source Joomla 3.9. Il s'appui sur le template Helix Ultimate associé à l'outil SP Page builder en version Pro.

La conception technique, fonctionnelle, charte graphique, identité visuelle, éditoriale, navigation du présent site a été réalisée par Alain Hocquel, membre de la Team du Sud RCZ.

Les aspects hébergement et suivi du serveur web sont assurées par la société
Un comité éditoriale interne à la Team du Sud RCZ régit les contenus et les mises à jour.

Article 3 : Accès au site

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non, et pouvant découler d’une nécessité d'opération de maintenance du site.

En cas de modification, interruption ou suspension des services la Team du Sud RCZ ne saurait être tenue responsable.

Article 4 : Collecte des données

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.

Article 5 : Cookies

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

En naviguant sur le site, il les accepte.

Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’Utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’Utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.

Article 6 : Contenu du site

La Team du Sud RCZ s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées, au moment de leur mise en ligne sur le site. Cependant la Team du Sud RCZ ne garantit en aucune façon l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site. Les informations présentes sur le site sont non-contractuelles et peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis.

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Article 7 : Propriété intellectuelle

Les contenus, textes, images, illsutrations, photos et les animations qui apparaissent ou sont disponibles sur le site, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont la propriété de la Team du Sud RCZ, de Peugeot et des partenaires du club.

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Article 8 : Liens hypertextes

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Article 9 : Crédits photographiques/infographies/logos

Les photos, infographies, carte de France, logos, présents sur ce site proviennent des sources suivantes :

  • Team du Sud RCZ

  • Partenaires de la Team du Sud RCZ

  • Membres du de la Team du Sud RCZ

  • Alain Hocquel

  • Alexis Solier

  • Illustrations vectorielles inspirés et modifiées de "Designed by Freepik"

  • Photothèques libre de droit avec autorisation de diffusion sous Licence Creative Comon : Pixabay, Pexels / CC BY-NC

  • carte de France avec les régions : carte-france-france-svg -> Licence Creative Commons Attribution 4.0 International - Régis Enguehard - carte modifiée et adaptée par la Team du Sud RCZ

  • logos Peugeot

  • Photos Peugeot France - Peugeot Italie

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